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Arrêté du 27 décembre 2004 portant nomination de personnes responsables des marchés

NOR : BUDD0430010A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, en date du 27 décembre 2004, sont nommés personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Doriath (André), à Dijon, à compter du 1er décembre 2004 ;

M. Sennelier (Michel), à Annecy, à compter du 1er décembre 2004 ;

M. Renoux (Gilles), à La Rochelle, à compter du 1er décembre 2004.